L’activité sportive peut nécessiter de souscrire une licence ou une assurance. Si vous pratiquez un sport dans un club vous avez accès à l’assurance responsabilité civile du club. Elle permet de dédommager ceux que l’on blesse ou bien de réparer le matériel que l’on casse. Pour autant, elle ne couvre pas tout.
Pratiquer un sport, quel qu’il soit, est une manière tant de s’évader que de préserver sa santé. L’activité sportive peut nécessiter de souscrire une licence ou une assurance. Si vous pratiquez un sport dans un club vous avez accès à l’assurance responsabilité civile du club. Elle permet de dédommager ceux que l’on blesse ou bien de réparer le matériel que l’on casse. Pour autant, elle ne couvre pas tout.
La loi impose aux associations, aux clubs et aux fédérations sportives de souscrire une assurance pour couvrir leur responsabilité civile. Rappelons que sous le terme de responsabilité civile, il faut comprendre que le club est désigné comme responsable lorsqu’un accident se produit au cours de l’activité sportive pratiquée par ses adhérents.
L’assurance obligatoire du club
Le code du Sport oblige les clubs sportifs à souscrire une assurance responsabilité civile. En cas d’accident durant la pratique du sport en question, la ou les victimes seront dédommagées. Les dommages couverts peuvent être corporels ou matériels.
Le contrat d’assurance doit couvrir à la fois l’activité sportive en elle-même, mais aussi les salariés, les bénévoles et les adhérents du club. L’attestation d’assurance doit être affichée au cœur des locaux.
Indemnisation et réparation
Grâce à l’assurance du club, les dommages corporels ou matériels que l’une de ces personnes peut causer à autrui, sont couverts dans le cadre de l’activité sportive. La victime peut être un autre salarié, un autre bénévole, un sportif, un arbitre ou n’importe quelle autre personne. Autrement dit, tous sont assurés mais ils sont aussi considérés comme des tiers entre eux.
Bon à savoir
Le «tiers» est celui qui subit le dommage dont l’assuré est déclaré responsable.
Licence et assurance individuelle
En prenant une licence auprès d’une fédération ou d’un club sportif, le pratiquant adhère au contrat d’assurance de son club. Par ailleurs, le code du Sport impose aussi aux clubs sportifs d’informer leurs adhérents de l’intérêt de souscrire un contrat d’assurance individuelle. Avec ce contrat, l’objectif est d’assurer également les blessures corporelles que le sportif se fait lui-même, juste en pratiquant son sport dans son club.
Cette assurance n’est pas obligatoire mais seulement conseillée, notamment s’il s’agit d’un sport à risques. Vous pouvez toujours refuser de la souscrire. Ne pas hésiter à en parler avec son banquier-assureur ou encore son courtier en assurances.
Source: http://www.lefigaro.fr/assurance/2016/11/09/05005-20161109ARTFIG00314-adhesion-a-un-club-sportif-les-assurances-indispensables.php
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